Mentions Légales

Editeur : Communauté des communes du grand Saint Emilionnais

Adresse : 2 lieu dit Darthus, 33330 Vignonet

Directeur d’édition : Jean Daniel Debart

Réalisation

Direction Artistique : Agence Kulte

Webdesign : Agence Kulte – Julien Campet

Crédit photo : Agence Kulte – 

Hébergement

Infomaniak

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes, logos, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce site est dispensé de toute formalité déclarative préalable. Pour toute collecte d’informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.